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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PENEZ HERMAN
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AGRO'DECOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRO'DECOR
PENEZ HERMAN, SAS

Numéro de dépôt :
4110048
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2024
AGRO\'DECOR de PENEZ HERMAN

Présentation de la marque AGRO'DECOR

Déposée par voie électronique le 4 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PENEZ HERMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGRO'DECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PENEZ HERMAN domicilié(e) ZI DE LA PETITE DIMERIE - 62310 - FRUGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 106 536 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PENEZ HERMAN, M. DAVID PENEZ domicilié(e) ZI DE LA PETITE DIMERIE - 62310 - FRUGES - France.

La marque AGRO'DECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRO'DECOR est expirée depuis le 4 août 2024.

PENEZ HERMAN a également déposé les autres marques suivantes : POSALIGHT , LES PIERRES DU MONDE , SAHARA , NATURA , BATIGO , MINERIALE


PENEZ HERMAN, SAS - ZI DE LA PETITE DIMERIE - 62310 - FRUGES - France - SIREN 313106536


PENEZ HERMAN, M. DAVID PENEZ - ZI DE LA PETITE DIMERIE - 62310 - FRUGES - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Matériaux de construction non métalliques.